Saviez-vous que le simple fait de déranger le sommeil de vos voisins peut vous coûter jusqu’à 1 million de F CFA ? Si le tapage nocturne vous semble anodin, le Code pénal togolais, lui, le prend très au sérieux. C’est une infraction souvent négligée, mais qui peut avoir des conséquences lourdes. C’est la chronique « Le saviez-vous? » de la Police Nationale qui nous l’apprend.
Le tapage injurieux et le tapage nocturne ne sont pas de simples nuisances sonores. Selon les articles 534 et 535 du Code pénal togolais, il s’agit de tout acte personnel et volontaire produisant des bruits outrageants. Aussi tout acte troublant la tranquillité des habitants pendant la nuit, même si l’intention n’était pas de nuire. Concrètement, que ce soit une fête trop bruyante, des klaxons intempestifs ou des discussions animées à des heures indues, tout cela peut constituer une infraction.
Une exception pour le tapage nocturne
L’article 536 du Code pénal précise une nuance importante. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux fêtes publiques et aux usages traditionnels. Cela signifie que les événements officiels, les cérémonies culturelles ou religieuses respectant les normes locales bénéficient d’une certaine tolérance. Mais attention, cette exception ne couvre pas les excès individuels hors de ces contextes.
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Si vous êtes pris en flagrant délit de tapage nocturne, préparez-vous à des sanctions financières sérieuses. L’amende varie entre 100 000 à 500 000 F CFA pour une première infraction. Elle va jusqu’à 1 000 000 F CFA en cas de récidive, avec des sanctions complémentaires possibles comme la fermeture de l’établissement ou la saisie des équipements (enceintes, instruments, etc). Ces mesures visent à protéger la tranquillité publique et à dissuader les comportements irresponsables.
Le rôle des forces de l’ordre
Les forces de sécurité togolaises sont habilitées à intervenir sur simple dénonciation de tapage nocturne. Un voisin dérangé peut donc signaler un trouble sonore, entraînant une intervention immédiate et, si nécessaire, des poursuites judiciaires.
Au-delà des sanctions, il s’agit d’un enjeu de vivre-ensemble. Le respect du repos d’autrui est un fondement de la cohésion sociale. Un simple geste, comme baisser le volume ou choisir des horaires plus respectueux, peut éviter bien des conflits… et des amendes.
Mieux vaut donc prévenir que guérir. Réduisez le bruit, respectez vos voisins, et évitez des frais inutiles. Parce qu’au final, la vraie fête, c’est celle où tout le monde peut dormir en paix.
Charbel SOSSOUVI
